Présentation
Agro Projets Études
Agro Projets Études est la Junior-Entreprise (ou J.E.), il s’agit d’une Association loi 1901 affiliée à la Confédération Nationale des Junior-Entreprises (CNJE) dont le siège social se situe au 6 rue des Immeubles Industriels, Paris 75011, France.
SIRET : n° 350 344 255 00020
SIREN :
Code APE : 9497Z
N° URSSAF : 691 260000001393889
L’association est joignable par téléphone au +33 (0)4 27 85 86 01 ou par e-mail ape@isara.fr.
Le site web
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.agroprojetsetudes.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : Association AGRO PROJETS ÉTUDES – 23 rue Jean Baldassini, 69364 LYON CEDEX 07
Webmaster : Fanny TORREGROSSA – ape@isara.fr
Président : Amaury VITTI – avitti@etu.isara.fr
Hébergeur : OVHcloud – www.ovh.com – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Délégué à la protection des données : Agro Projets Études – ape@isara.fr
Loi informatique et libertés
Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s’adresser par courriel à ape@isara.fr.
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L’utilisation du site www.agroprojetsetudes.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.agroprojetsetudes.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la direction d’Agro Projets Études qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.agroprojetsetudes.fr est mis à jour régulièrement par la direction d’Agro Projets Études. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description du contenu du site
Le site www.agroprojetsetudes.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la Junior Entreprise.
Agro Projets Études s’efforce de fournir sur le site www.agroprojetsetudes.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.agroprojetsetudes.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.agroprojetsetudes.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
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Le site www.agroprojetsetudes.fr est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
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Limitations de responsabilité du site
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Gestion des données personnelles
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Responsables de la collecte des données personnelles
Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : AGRO PROJETS ÉTUDES. www.agroprojetsetudes.fr est représenté par Amaury VITTY, son représentant légal
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Chaque fois que www.agroprojetsetudes.fr traite des Données Personnelles, www.agroprojetsetudes.fr prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles www.agroprojetsetudes.fr les traite.
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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